Un cycle de certification ISO 9001 est constitué d’un audit initial (ou de renouvellement) et de 2 audits de surveillance.
Les audits de surveillance permettent de garder confiance dans le système mis en place.
Avant tout audit de surveillance des vérifications préalables seront réalisées par le service administratif et l’auditeur :
– Vérification administrative : effectif ETP (…)
– Vérification concernant le périmètre : activité, applicabilité / non-applicabilité d’exigences (…)
Cette vérification a pour objectif de s’assurer que le calcul du temps d’audit est toujours cohérent entre la proposition commerciale établit et le périmètre / activités du client certifié. Si besoin, le contrat sera remis à jour.
Ces audits de surveillance sont réalisés sur le même principe que l’audit initial avec une préparation, plan d’audit, un audit sur site ou à distance et l’émission d’un rapport d’audit et des fiches de non-conformité éventuelles.
L’audit de surveillance permet de vérifier, une fois la certification délivrée, que les exigences normatives et réglementaires en vigueur sont toujours appliquées. Le cas échéant, l’audit de surveillance peut donner lieu au constat de non-conformité(s).
Une attention particulière est prêtée aux non-conformités identifiées lors de l’audit précédent, ainsi qu’à l’efficacité des actions correctives mises en place.
Les audits de surveillance ne sont pas nécessairement des audits du système complet et tiennent compte du programme d’audit de suivi défini lors de l’audit précédent.
Chaque surveillance selon la norme de système de management applicable porte sur les éléments suivants :
a) les audits internes et la revue de direction ;
b) la revue des actions entreprises vis-à-vis des non-conformités identifiées au cours de l’audit précédent ;
c) le traitement des plaintes ;
d) l’efficacité du système de management par rapport à la réalisation des objectifs du client certifié et des résultats escomptés du système de management pertinent ;
e) l’état d’avancement des activités planifiées visant à l’amélioration continue ;
f) la maîtrise opérationnelle continue ;
g) la revue de toute modification apportée ;
h) l’utilisation des marques et/ou toute autre référence à la certification.
i) La revue du document sur les risques et opportunités
Au regard des éléments transmis par l’audit, le maintien de la certification est prononcé par ACTIVCERT jusqu’au prochain audit.
