Les non-conformités ainsi formalisées répondent toujours aux trois critères suivants :
– Apporte une valeur ajouté
– Être objectives et motivées par le non-respect d’une exigence de la norme ou d’une disposition prévue par l’entreprise,
– Être fondées sur des évidences et en aucun cas sur des présomptions,
Pour les organismes multisites
– Si une (ou des) non-conformité(s), est (sont) identifiée(s) sur un site, la fonction centrale doit déterminer si les autres sites peuvent être affectés par cette (ces) non-conformité(s).
– Si c’est le cas, des mesures correctives sont mises en œuvre sur les sites concernés et vérifiées par la fonction centrale. Si ce n’est pas le cas, la fonction centrale démontre à l’organisme certificateur pourquoi elle limite son suivi des actions correctives.
Une non-conformité mineure n’affecte pas la capacité du système de management à atteindre les résultats escomptés. L’exigence est partiellement traitée par l’organisme.
Une non-conformité majeure affecte la capacité du système de management à atteindre les résultats escomptés.
1. Dans les 2 cas, l’organisme doit réaliser une analyse des causes.
2. Le client dispose de 3 mois pour proposer un plan d’action comprenant :
– Une ou plusieurs correction
– Une ou plusieurs actions correctives
Pour les non-conformités majeures l’organisme doit apporter la preuve que la correction et l’action corrective ont été mises en œuvre et effectives.
3. Pour les 2 types de non-conformité les dispositions seront vérifiées lors de l’audit suivant.
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